Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOGONAL
Numéro de dépôt :
1152815
Date de dépôt :
24/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TOGONAL
Déposée le 24 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) TOGONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOGONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOGONAL est expirée depuis le 24 octobre 1990.
TOGONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13